Mentions légales
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1. Éditeur du site
Le présent site, accessible à l’adresse [nom de domaine public définitif], est édité par :
Hugo Lowe, entrepreneur individuel, exerçant sous le nom commercial Noctéa Air
Forme juridique : Entrepreneur individuel — micro-entrepreneur
Adresse de domiciliation : 32 avenue Bernard Palissy, 92210, Saint-cloud, France
SIREN : [numéro à compléter]
SIRET : [numéro à compléter]
Immatriculation : RNE et RCS de [ville] sous le numéro [SIREN]
TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
Adresse e-mail : noctea.air@gmail.com
Téléphone : 07 85 99 60 37
Directeur de la publication : Hugo Lowe
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 rue O’Connor, rez-de-chaussée
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Adresse e-mail : assistance@shopify.com
Téléphone : +1 613 241 2828
3. Activité du site
Noctéa Air propose la vente en ligne de produits de confort liés à la respiration nasale et au sommeil.
Les produits proposés sont des accessoires de confort. Ils ne remplacent pas un avis médical, un diagnostic ou un traitement prescrit par un professionnel de santé.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site, notamment les textes, images, logos, vidéos, graphismes, icônes, éléments visuels, structure du site et éléments de marque, est protégé par les règles applicables à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution ou exploitation totale ou partielle du contenu du site sans autorisation écrite préalable est interdite.
5. Données personnelles
Dans le cadre de son activité, Noctéa Air peut collecter des données personnelles nécessaires au traitement des commandes, à la livraison, au service client, au respect de ses obligations légales et, sous réserve du consentement de l’utilisateur, à l’envoi de communications commerciales.
L’utilisateur dispose notamment de droits d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation et de portabilité dans les conditions prévues par la réglementation applicable.
Pour exercer ces droits, l’utilisateur peut écrire à :
L’utilisateur peut également adresser une réclamation à la CNIL.
Les informations complètes relatives aux données personnelles figurent dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.
6. Cookies
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Lors de sa première visite, l’utilisateur peut accepter, refuser ou personnaliser l’utilisation des cookies non essentiels grâce au bandeau prévu à cet effet.
Il peut modifier ultérieurement ses choix depuis l’outil de gestion des préférences disponible sur le site.
7. Responsabilité
Noctéa Air s’efforce de fournir des informations exactes et actualisées. Des erreurs ou indisponibilités temporaires peuvent néanmoins survenir.
L’utilisateur doit respecter les instructions d’utilisation et les précautions communiquées avec le produit.
Aucune disposition des présentes mentions légales ne limite les droits reconnus au consommateur ni les responsabilités légales applicables au vendeur.
8. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites externes. Noctéa Air ne contrôle pas systématiquement leur contenu, leur fonctionnement ou leurs pratiques de confidentialité.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de différend, le consommateur est invité à contacter préalablement le service client afin de rechercher une solution amiable. À défaut d’accord, les règles légales relatives à la médiation et à la compétence des juridictions s’appliquent.